Termes & Conditions

 

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ces conditions de vente s'appliquent uniquement sur le tarif détail en cours publié par iTea. Elles annulent celles des publications précédentes et peuvent être modifiées à tout moment. Toute commande emporte l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales.

EDITEUR

Le site www.iteaorganic.com est la propriété de iTea, enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix en Provence. Son siège est situé au 10 rue Courteissade 13100 Aix en Provence. Son numéro SIRET est 81852698000011.
Tél : +33 (7) 68 66 99 27
Email : itea.organic@icloud.com
iTea est propriétaire du site web https://www.iteaorganic.com et est titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Sauf autorisation préalable et expresse d’iTea, il est interdit de copier ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu.

PRODUITS & CONTACTS DU SERVICE DE VENTE À DISTANCE

Les informations sur les produits susceptibles d'être vendus par le Service de Vente à Distance et par l'intermédiaire du site www.iteaorganic.com sont disponibles sur le site internet. Conformément aux termes de l'article L.111-1 du Code de la consommation le client est en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles des biens et services vendus, à savoir leur nature, quantité et qualités substantielles.
Ces dernières sont affichées par iTea en langue française.
Par ailleurs notre Service se tient à votre disposition pour toute requête complémentaire, du lundi au samedi de 7h30 à 20h00. :
Tél : +33(0)7 68 66 99 27.
Email : contact@iteaorganic.com
10 Rue Courteissade, 13100 Aix en Provence

POUR COMMANDER

SUR LE SITE

Pour commander les articles souhaités, entrez dans leur fiche produit en cliquant sur leur photo ou leur référence, choisissez la quantité désirée et cliquez sur " Ajouter à la commande ". Vos choix seront automatiquement ajoutés à votre panier. Une fois que vous aurez commandé tous les produits désirés, cliquez sur " Terminer la Commande " puis remplissez les formulaires avec vos coordonnées complètes et le mode de paiement. En cas d'oubli, votre commande ne sera pas valable.
Vous pouvez choisir plusieurs produits d'une même référence en changeant les quantités dans le bon de commande.
Vous avez également la possibilité d'annuler l'un des produits préalablement sélectionnés en inscrivant "0" dans la colonne des quantités.
À la fin du formulaire, n'oubliez pas de cliquer sur "Valider la commande", sans quoi votre commande ne sera pas confirmée.
Vous pourrez également, si vous le souhaitez, créer un compte utilisateur pour enregistrer vos informations et recevoir des news sur les nouveaux produits.

PRIX

Les produits sont affichés TTC soumis au régime auto entrepreneur, du gérant, Adrien Deyirmendjian
Les prix ainsi affichés en ligne sur les pages du site internet iTea sont toutes taxes comprises mais n'incluent pas les frais de port qui sont ajoutés lors de le visualisation du panier.

Toute commande est facturée aux conditions figurant sur le catalogue en vigueur à la date d'enregistrement de la commande. Mais les prix peuvent être modifiés par la suite, sans préavis.
Les produits demeurent la propriété d’iTea jusqu'au complet paiement du prix.

RÈGLEMENT

Vous pouvez régler en ligne à la commande par cartes bancaires Visa, Eurocard, Mastercard, American Express. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne sont pas livrées.
Une facture acquittée reprenant les différents éléments de la commande sera envoyée avec le colis ou par courrier si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation.

SÉCURITE

Le protocole de sécurisation utilisé (SSL) garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet.
iTea s'engage à ne transmettre les informations personnelles de ses clients qu'à ses banques en vue du règlement de la commande.
Toutes les autres informations laissées sur le site (nom, e-mail...) ne feront l'objet d'aucune autre exploitation (location ou vente de fichier...) que celle liée à la stricte activité d’iTea. (Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17).

ACCEPTATION DE COMMANDE

Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Avant la conclusion du contrat de vente télématique, le client verra sur son écran un bon de commande représentant en détail l'ensemble de sa commande valorisée au prix toutes taxes comprises qu'il pourra modifier ou annuler. La validation de ce bon de commande vaudra conclusion du contrat de vente télématique.
Le fait pour un utilisateur de remplir le bon de commande figurant sur le site https://www.iteaorganic.com et de confirmer la commande (en cliquant sur le bouton "Valider la commande" prévu à cet effet) vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu et acceptation du paiement par le débit de sa carte bancaire au prix indiqué.
La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés des paiements en ligne.
Les données enregistrées par www.iteaorganic.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.iteaorganic.com et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
iTea se réserve la possibilité de ne pas enregistrer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.

DÉLAI DE RÉTRACTATION

En application des dispositions de l'article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats portant sur la fourniture de biens qui, du fait de leur nature, sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ou ne peuvent être réexpédiés. De même, il ne s'applique pas lors de la fourniture de biens nettement personnalisés. Pour les autres produits ou services, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-21 du Code de la consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d'un délai de 14 jours ouvrables pour se rétracter et retourner la commande aux fins d'échange ou de remboursement, si le produit n’est ni ouvert ou détérioré.

Le consommateur doit prendre à sa charge les frais de renvoi des marchandises. Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations.
L'exercice du droit de rétraction oblige le commerçant au remboursement des sommes versées par l'acheteur dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le professionnel a été avisé de la décision du consommateur de se rétracter.

INFORMATIONS NOMINATIVES

iTea s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations qui lui sont communiquées. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produits réservées aux clients iTea
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque client dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles le concernant.

Pour cela il suffit d'en faire la demande en ligne ou par courrier en indiquant ses nom, prénoms, adresse et si possible référence client : contact@iteaorganic.com

TRANSPORT

Les commandes sont traitées et expédiées le lendemain du jour de leur enregistrement.
Les commandes passées le vendredi, le samedi ou le dimanche sont traitées et envoyées le lundi suivant.
Les commandes passées un jour férié sont traitées et expédiées le jour ouvré suivant.
L'expédition de la commande est donc traitée en général dans le jour ouvrable suivant son enregistrement.

CALCUL DES FRAIS DE PORT

Frais de port offerts pour toute commande d'un montant supérieur à 45 euros TTC pour le service Colissimo et 60 euros TTC pour le service UPS.
Toute commande d'un montant inférieur à 45 euros TTC sera expédiée moyennant une participation forfaitaire de 7,00euros pour le service Colissimo et 14 euros pour UPS.

SUIVI DES COLIS

Dans la rubrique "Mes Commandes" de la page "Mon Compte", vous trouverez le numéro de tracking ainsi que le lien internet permettant le suivi de votre colis du départ de notre service à la livraison finale.

LIVRAISON

Dès réception de votre commande passée sur notre site internet, vous recevrez votre colis dans les meilleurs délais. iTea garantit que les produits ont fait l'objet de tous les soins nécessaires afin d'assurer leur conformité à la description qui figure sur le site à la date de la commande.

L'adresse de livraison ne doit pas être une boîte postale. Si tel était le cas, la commande ne pourrait être prise en considération.

Pour mieux vous servir, iTea a sélectionné La Poste (colissimo suivi) et UPS pour le transport de votre colis.
Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande. En cas d'absence du destinataire ou d'une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le client l'invitant à retirer les produits.

RÉCLAMATIONS

iTea s'engage à échanger ou rembourser tout produit porteur de défaut caché, de vice rédhibitoire conformément aux article 1641 du Code Civil et L211-1 et suivant du Code de la Consommation, ou ne satisfaisant pas aux exigences de qualité que nos clients sont en droit d'attendre de notre maison du moment, que cette réclamation est faite de bonne foi. Conformément à la législation, si l'échange entraîne manifestement un coût trop important pour iTea, la société effectuera le remboursement de l'article.

Le remboursement des produits uniquement est dû à condition qu'il ne soit constaté aucune anomalie sur les produits. Le retour d'un article visiblement utilisé ou manipulé par le client rend caduque l'exercice de sa rétractation et n'entraînera pas remboursement. Si tel était le cas, iTea se réserve le droit de ne pas rembourser le client.

Le remboursement du montant total de la commande sera effectué dans les 14 jours suivant la réclamation par le même moyen que celui utilisé par le client lors de sa commande. Vous recevrez un email imprimable ou un courrier confirmant les informations et la date de votre remboursement.

L'échange des articles concernés sera effectué dans les 14 jours suivant la réclamation. En cas d'indisponibilité de ces articles, ils seront remplacés dans les mêmes quantités par des articles de qualité et valeur équivalente ou supérieure. Vous recevrez par courrier ou par email un bon d'envoi des nouveaux articles ainsi qu'un bon de retour pré rempli payant les frais de port du colis selon le transporteur choisi.

13. RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité diTea ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu'il envisage de commander.

Le client est seul responsable du choix des produits et de leur conservation à compter de leurs réception physique. En aucun cas iTea ne pourrait être tenu responsable de tout dommage intervenant de ce fait. iTea garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’iTea ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. iTea n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes (perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais).

iTea décline de même toute responsabilité pour tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur son site. Il ne saurait, pas plus, être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature qu'il soit, résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

En tout état de cause, quel que soit le motif éventuel de la mise en cause d’iTea sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes suivantes: (i) montant du préjudice direct subi par le client ou (ii) prix de la commande.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

iTea est propriétaire du site web www.iteaorganic.com et est titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.iteaorganic.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

L'utilisateur ne possède qu'un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments ainsi qu'un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. iTea ne saurait être considéré comme concédant d'autre droit que celui de consulter le site.

Sauf autorisation préalable et expresse d’iTea, il est interdit de copier et/ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue diTea est strictement interdite.

Nos photos sont soumises à la loi du 1er juillet 1992 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation, reproduction, interprétation de nos photographies sans accord préalable écrit de notre part est une contrefaçon au sens de la loi.

Sans autorisation préalable et expresse d’iTea, il est interdit de pratiquer toute représentation ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site ou de l'un de ses éléments, notamment dans un but commercial, ainsi que toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ou par le mécanisme des liens. Sont interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à iTea (par la technique dite du "framing") et l'insertion d'une image appartenant à iTea dans une page n'appartenant pas à iTea (par la technique dite du "in line linking").

L'extraction répétée et systématique d'éléments non protégées du site causant un préjudice quelconque à iTea, notamment au regard de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, datée du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, est prohibée et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

CONFIDENTIALITÉ

LIENS

Le Service de Vente à Distance peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où iTea ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, chaque utilisateur du site internet d’iTea reconnaît que iTea ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, chaque utilisateur reconnaît qu’iTea ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Dans le respect de la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par l'ordonnance n°200-111012 du 24 août 2011 transposant la directive européenne 2009/136/CE et des autres dispositions légales en vigueur, la société iTea informe ses clients et les utilisateurs de son site qu'elle constitue un fichier électronique à partir des comptes clients contenant des informations à caractères personnel librement et expressément fournies par celui-ci lors d'une commande au Service de Vente à Distance, sur le site www.iteaorganic.com ou lors de l'inscription à la Newsletter. Ce fichier contient le nom, le prénom, les adresses postales et email du client, son numéro de téléphone, ses identifiants personnels relatifs au compte client, sa langue de navigation de l'historique de ses commandes. Les coordonnées bancaires transmises à fin de règlement de commande ne sont pas conservées par iTea et sont directement traitées par ses banques lors de toute opération. Les informations de ce fichier collectées par iTea sont conservées par la société pendant 3 ans. A la fin de cette période, un email vous sera envoyé proposant de reconduire votre consentement : si vous acceptez nous maintiendrons le fichier, si vous refusez vos informations personnelles seront effacées. Un défaut de réponse entraînera destruction des données du compte personnel. Ce fichier est déclaré auprès de la CNIL selon la règlementation française en vigueur.

Les informations collectées permettent à la société de répondre au mieux aux attentes de ses clients. Elles ne sont utilisées que par les services internes d’iTea que pour ses activités commerciales et marchandes, afin notamment d'assurer le traitement des commandes, de renforcer et personnaliser la communication et l'offre commerciale réservées aux clients iTea ainsi que maintenir le site internet. Dans le cas où le client continue volontairement et en pleine conscience à alimenter ce fichier, il dispose du droit d'accès, de rectification et d'opposition à ces informations le concernant conformément à la loi « Informatique et Libertés ».

Il lui suffit d'exprimer sa demande par email ou courrier en indiquant ses nom, prénom, adresse et si possible référence client à l'adresse du Service de Vente à Distance ou à notre Service Informatique à l'adresse : contact@iteaorganic.com

iTea ne divulgue à aucun tiers, en particulier des régies publicitaires, et n'exploite pas les informations communiquées dans un but autre que la stricte activité économique de la société ou toute autre information à caractère directement ou indirectement identifiant laissée sur son site internet. Celles-ci sont confidentielles. Les informations financières seront transmises à ses banques en vue du règlement des commandes et des procédures de vérification et sécurisation de paiement.
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COOKIES

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Les cookies sont des fichiers installés par un site internet sur l'ordinateur d'un internaute ou tout appareil connecté à internet lors de la navigation sur ce site qui permettent de reconnaitre l'appareil connecté pour lors d'une future visite et d'accomplir différentes autres fonctionnalités. Votre navigation sur le site www.iteaorganic.com nécessite l'utilisation de cookies : vous devez y consentir afin de pouvoir effectuer une commande et de conserver votre sélection dans le panier d'achat. Voici différents type de cookies utilisés de manière générale par les éditeurs de sites internet :

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♦ Données collectées et durée de vie

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  • Pour tous autres navigateurs veuillez consulter les paramètres de ceux-ci en vous référant à la rubrique d'aide si nécessaire.

LOI APPLICABLE

Seules les présentes conditions en langue française font foi.
Les droits et obligations des parties sont régies par le droit français, plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (articles L. 121-16 à L. 121-21 du Code de la consommation intégrant la directive 97/7 CE du 20 mai 1997 relative à la protection des consommateurs en matière de contrats à distance).
Les acceptations, traites, mandats, conditions de port n'apportent ni novation ni dérogation à cette clause.

17. ADRESSE UNIQUE DE COMMANDE PAR CORRESPONDANCE

iTeaVente à Distance
10 RUE COURTEISSADE, 13100 Aix en Provence
Tél : 07 68 66 99 27

Email : contact@iteaorganic.com

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